A.C.T.I.S. ART, CULTURE, TOURISME INTERNATIONAUX DES SOURDS INTERNATIONAL ART, CULTURE, TOURISM FOR THE DEAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.C.T.I.S. ART, CULTURE, TOURISME INTERNATIONAUX DES SOURDS INTERNATIONAL ART, CULTURE, TOURISM FOR THE DEAF
ART, CULTURE TOURISME INTERNATIONAUX DES SOURDS ASSOCIATION LOI 1701
Numéro de dépôt :
3361671
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2015
Présentation de la marque A.C.T.I.S. ART, CULTURE, TOURISME INTERNATIONAUX DES SOURDS INTERNATIONAL ART, CULTURE, TOURISM FOR THE DEAF
Déposée le 27 mai 2005 par la société ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.C.T.I.S. ART, CULTURE, TOURISME INTERNATIONAUX DES SOURDS INTERNATIONAL ART, CULTURE, TOURISM FOR THE DEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la société ART domicilié(e) 77, Rue DUNOIS,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 148 418 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIS domicilié(e) 77 RUE DUNOIS,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque A.C.T.I.S. ART, CULTURE, TOURISME INTERNATIONAUX DES SOURDS INTERNATIONAL ART, CULTURE, TOURISM FOR THE DEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.T.I.S. ART, CULTURE, TOURISME INTERNATIONAUX DES SOURDS INTERNATIONAL ART, CULTURE, TOURISM FOR THE DEAF est expirée depuis le 27 mai 2015.
ART, CULTURE TOURISME INTERNATIONAUX DES SOURDS ASSOCIATION LOI 1701 - 77, Rue DUNOIS,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 441148418
ACTIS - 77 RUE DUNOIS,75013 PARIS - 75013 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
– transport – organisation de voyages – information en matiere de transport. – location de garage – location de véhicule. – reservation pour les voyages – agences de tourismes – reservation d'hôtels. – éducation – formation – activités sportives et culturelles. – information en matière de divertissement ou d'éducation – service de loisirs. – location de décors de spectacle. – organisation de concours éducation ou divertissement. – organisation de conduite de colloques. – conférence ou congrès. – organisation à buts culturels ou éducatifs. – services juridique – études de projets techniques. – hebergement temporaire – service hôteliers – reservation de logements temporaires.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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